ORDRE DU JOUR DU 17 JANVIER 2011 Téléchargez le compte rendu : procès verbal du 17 janvier 2011.pdf (pdf - 61 Ko)

1. Approbation du procès – verbal de la séance du 13 décembre 2010
2. Compte – rendu des décisions prises par délégation et communications
3. Contrats et conventions
4. Convention avec METEO FRANCE relative à l'implantation d'une station météorologique sur l'aérodrome de Buhl-Lorraine
5. Hôtel d'Entreprises Tertiaires
6. Bail commercial avec la société ACP CONSTRUCTION
7. Fixation des tarifs et contribution pour 2011
8. Instauration de la grille tarifaire destinée aux usagers des bornes semi-enterrées de collecte de déchets pour l'année 2011
9. Projet d'implantation de deux parcs photovoltaïques au sol sur le C.S.D.U. de l'Arrondissement de Sarrebourg et sur l'aérodrome de Buhl – Lorraine : choix du candidat
10. Décision modificative n°5 au budget 2010
11. Création d'un nouveau budget : gestion du Service Public de l'Elimination des Déchets de l'Agglomération de Sarrebourg
12. Personnel communautaire
13. Actualisation du régime d'astreinte et d'intervention applicable au personnel communautaire du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire
14. Divers

ORDRE DU JOUR DU 14 MARS 2011 Téléchargez le compte rendu : procès verbal du 14 mars 2011.pdf ( - 4 Ko)

1. Approbation du procès – verbal de la séance du 17 janvier 2011
2. Compte – rendu des décisions prises par délégation et communications
3. Contrats et conventions
4. Sous-traité de gestion avec l'Association des Utilisateurs de l'aérodrome de Buhl - Lorraine
5. Agrément de cessions de terrains sur la ZAC des Terrasses de la Sarre
6. Projet d'implantation de la société BULLE DE LINGE
7. Construction d'une blanchisserie industrielle pour l'ESAT l'Eventail de Sarrebourg
8. Acquisition du terrain d'assiette : modification de la superficie et du prix de cession
9. Choix du maître d'oeuvre
10. Vote des comptes administratifs 2010
11. Affectation des résultats de clôture de fonctionnement de 2010
12. Eléments introductifs au débat d'orientation budgétaire 2011
13. Subvention allouée à des personnes de droit privé
14. Subvention allouée à l'Association Multi Professionnelle des Exposants du Pays de Sarrebourg pour l'organisation d'une foire commerciale et artisanale
15. Personnel communautaire
16. Remplacement d'agents territoriaux indisponibles ou recrutement de personnel à titre occasionnel ou saisonnier
17. Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe
18. Création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
19. Divers
20. Adhésion de la Communauté de Communes à la Charte de l'Information Géographique du Département de la Moselle
21. Convention avec la société TD3E CONCEPT relative à la collecte et au recyclage des radiographies

ORDRE DU JOUR DU 26 AVRIL 2011 Téléchargez le compte rendu : Procès verbal du 26 avril 2011 (pdf - 143 Ko)

1. Approbation du procès – verbal de la séance du 14 mars 2011
2. Compte – rendu des décisions prises par délégation
3. Contrats et conventions
A - Mandats de commercialisation du bâtiment n°3 (5, Terrasse Normandie)
B - Signature d'un Contrat Programme de Durée (barème E) unique avec ECO-EMBALLAGES, pour les communautés de communes de l'Arrondissement de Sarrebourg
C - Signature d'une Convention d'Adhésion Unique avec l'éco-organisme ECOFOLIO, relative à la collecte et à l'élimination des déchets d'imprimés
4. Approbation des comptes de gestion 2010 présentés par le Comptable Public
5. Fixation des taux des taxes directes locales pour 2011
6. Vote des budgets 2011
7. Fixation des tarifs et contribution pour 2011
A - Modification des grilles tarifaires de la Redevance Incitative pour l'année 2011
B - Avenant au règlement de collecte des déchets ménagers
C - Tarifs de cession des composteurs destinés au compostage semi-collectif
8. Personnel Communautaire
9. Divers